Le droit douanier à l'épreuve des réseaux informatiques

Description: 

Tel Janus la relation entre le phénomène douanier et les réseaux informatiques se présente sous un double visage. D’une part, il y’a une rupture entre le droit douanier et le commerce via les réseaux, en raison de l’inadaptation de ce droit au commerce à travers les réseaux informatiques, particulièrement le commerce électronique direct par Internet. D’autre part, les réseaux informatiques permettent un meilleur traitement douanier des échanges commerciaux.

Dès lors, il est nécessaire de réfléchir sur les réformes du droit douanier afin de l’adapter au commerce à travers l’Internet et aux réseaux informatiques en général. L’appropriation de l’immatériel par la norme douanière ne peut s’effectuer avec succès qu’en faisant recours à des techniques particulières d’intégration. Cette adaptation du droit douanier passe également par l’élaboration de conventions internationales dans des domaines comme la lutte contre la fraude ou la fiscalité. Après quelques aménagements, le droit douanier peut bien s’appliquer dans ce réseau mondial.

Auteur: 
Dr Alioune Dione
Pages: 
200
ISBN: 
978-9961-9655-6-6
Date: 
2008
Prix: 
550 DA
Disponibilité: 
En librairie