Les relations Douane entreprises

Description: 

 Le présent ouvrage est l’œuvre collective des membres de l’Observatoire des Réglementations douanières et fiscales. Il propose une réflexion objective et critique sur l’état des rapports entre les entreprises françaises, confrontées aux exigences de la mondialisation, et une administration en pleine mutation, aux prises avec des impératifs nouveaux et parfois difficilement conciliables.

Il présente tout d’abord l’évolution de l’environnement dans lequel s’inscrit le phénomène douanier, aborde  les enjeux de l’information réciproque dans l’amélioration des relations entre les entreprises et la Douane, et traite du partenariat Douane entreprise, phénomène relativement récent, qui traduit davantage une aspiration politique qu’une réalité concrète.

Les développements réservés aux contrôles fiscaux, modèles d’équilibre entre le rôle du fisc et les intérêts des contribuables, introduisent l’étude sur la spécificité des vérifications et contrôles en question en matière douanière et font découvrir l’inadaptation du contentieux douanier français au monde contemporain.

Enfin, les conclusions et perspectives révèlent qu’il est possible de déceler des indices  encourageants liés notamment à la prise de conscience par la Douane de la nécessité d’accorder une attention plus grande que par le passé aux aspirations des entreprises. Néanmoins persistent encore de réelles insatisfactions, dont certaines prennent la forme d’un appel à une véritable « révolution culturelle » de l’administration douanière.

Auteur: 
Collectif
Pages: 
128
ISBN: 
978-9961-9655-9-7
Date: 
2010
Prix: 
450 DA
Disponibilité: 
Epuisé