L'origine des marchandises

Description: 

La détermination de l’origine des marchandises reste une question majeure pour le commerce international pour trois raisons bien connues. Premièrement, la révolution industrielle a entraîné la spécialisation internationale, ce qui signifie que la plupart des marchandises comportent des éléments d’origine différente - or, il s’agit d’attribuer à ces marchandises une origine unique. Deuxièmement, le développement des techniques protectionnistes et de défense commerciale a considérablement renforcé l’intérêt lié à l’attribution de l’origine, l’efficacité même de ces techniques en dépendant étroitement. Troisièmement, la prolifération des régimes préférentiels a accru l’importance de la détermination de l’origine, chaque accord ou système autonome (SPG, par exemple) fixant une notion d’origine particulière.

Jamais le lien entre une marchandise et un territoire n’a été si important comme c’est le cas aujourd’hui. Mais il se trouve que de nos jours la notion d’origine s’avère d’une grande complexité et apparaît comme peu adaptée aux échanges commerciaux internationaux. Déclarer l’origine devient une opération à grand risque. Ainsi, l’exportateur peut se trouver devant plusieurs définitions d’origine en fonction du pays où il s’apprête à exporter. Il faut donc toujours tenir compte du fait que c’est le pays d’accueil qui définit les conditions d’attribution de l’origine. Or les intérêts en conflit sont trop divergents pour que l’on parvienne à une seule notion d’origine acceptable pour tous. Dans ces conditions, il est bien difficile d’apporter des remèdes au problème de l’origine. Malgré cela, on a essayé de présenter quelques pistes pour tenter de contribuer à la réflexion générale.

Auteur: 
Dr.Ghenadie Radu
Pages: 
208
ISBN: 
978-9961-9655-4-2
Date: 
2008
Prix: 
550 DA
Disponibilité: 
En librairie